Trusts internationaux

L’idée d’un trust est née il y a plusieurs siècles, est enracinée dans la Common Law anglaise, et est reconnue par la plupart des pays où l’anglais est la langue officielle, comme le Belize. Le concept de base est le suivant : le fondateur du trust transmet ses actifs à une ou plusieurs autres personnes, appelées « trustees ». Les fiduciaires gèrent les actifs au profit d’un tiers, appelé le bénéficiaire. Pour qu’une personne qui cherche à protéger son argent puisse bénéficier d’une fiducie, elle doit créer une entité juridique, transférer des actifs à cette entité (en renonçant à leur titre de propriété), puis rester le bénéficiaire de la fiducie. Vous pouvez facilement imaginer ces situations : éviter l’imposition, cacher de l’argent à un conjoint lors d’un divorce difficile, déplacer des actifs lors d’une procédure de faillite. Un trust offshore consiste simplement à constituer un trust dans la juridiction d’un autre pays. Par exemple, si vous résidez en Espagne et que des jugements en responsabilité personnelle ont été prononcés à votre encontre, vous pourriez être intéressé par la création d’un trust offshore au Belize. De cette manière, vous pouvez vous séparer légalement de vos actifs et les protéger de vos créanciers. Vous pouvez recevoir des paiements en tant que bénéficiaire du trust ou désigner d’autres personnes en qui vous avez confiance comme bénéficiaires. Les trusts offshores du Belize sont souvent utiles aux professionnels exposés à des litiges agressifs et souvent inattendus, tels que les comptables, le personnel médical, les avocats, etc.

Lors de la constitution d’un trust offshore, l’idéal est de rechercher:

• une juridiction exonérée d’impôts ou sans impôts, y compris d’impôts locaux sur le revenu et sur les plus-values
• une forte protection de la vie privée
• une législation et un statut juridiques solides
• l’accès à des possibilités d’investissement à l’étranger qui ne sont pas disponibles dans votre pays d’origine
• une communication aisée avec les personnes qui vous aident à établir la fiducie
• des coûts de mise en place et de maintenance peu élevés.

En d’autres termes, vous devez chercher un endroit en lequel vous avez confiance.  Le Belize est en train de devenir l’une des destinations les plus populaires pour les trusts offshores, car notre pays présente tous les avantages et aucun des inconvénients que l’on trouve ailleurs.